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Brève n°66 du 20 juin 2014

mardi 24 juin 2014


CDEN rythmes : Décret Hamon (expérimentations)

Le CDEN réuni le jeudi 19 juin a émis des avis sur les projets proposés par les communes. Ces avis seront transmis à M. le Recteur qui a la compétence pour valider ou non les rythmes qui en découleront.

Liste des communes qui ont reçu un avis favorable : ce sont celles pour lesquelles les Conseils d’Ecoles ont voté pour les projets des communes validables par la DASEN
Arnay le Duc – Blaisy-Bas – Bressey sur Tille - Cessey sur Tille - Collonges les premières – Corberon – Corgengoux – Fraignot et Vesvrotte– Grancey le château – Izeure – Izier – Labergement-Foigney – Laignes – Longeault – Magnien – Rémilly sur Tille – Ste Colombe sur Seine – Ste Marie sur Ouche - Sombernon – Thoisy la Berchère – Tichey – Vievy – Villargoix .

Liste des communes qui ont reçu un avis défavorable parce que le projet ne correspondait pas au décret Hamon ou n’était pas suffisamment détaillé.
Athée – Billey –Clery – Flagey les Auxonne – Heuilley sur Saône – Labergement les Auxonne - Magny Montarlot – Mavilly Mandelot – Maxilly sur Saône – Meloisey –Montmançon – Nantoux – Perrigny sur l’Ognon – Pluvet – Poncey les Athée – Pontailler sur Saône – Soirans - Talmay -Tréclun – Varois et Chaignot –Vielverge - Vonges

Liste des communes qui ont reçu un avis défavorable parce que les Conseils d’Ecoles étaient contre les projets des communes.

Aiserey – Beaune – Bessey Les Citeaux - Chevigny en Valière – Gissey sur Ouche – Longecourt en plaine – Marliens – Meursanges – Rouvres en plaine - Tart le Haut – Thorey en plaine ¬– Varanges

Liste des communes pour lesquelles M. le Recteur tranchera : la DASEN n’a pas émis d’avis.
Chambeire – Franxault – Genlis – Lacanche – Longchamp – Pouilly sur Saône – Saint Apollinaire – Seurre

Communes qui abandonnent le projet d’expérimentation pour revenir à un rythme dérogatoire.
Velars sur Ouche - Plombières les Dijon

Pour les 28 communes du département ayant demandé un report, la DASEN leur fera savoir qu’elle n’a pas la compétence pour l’accepter ou le refuser mais que c’est du ressort du ministère.
Les rythmes scolaires (c’est-à-dire les horaires des écoles) seront enregistrés sur la plateforme du MEN à partir du 23 juin pour la majorité des communes. Les communes pour lesquelles les décisions ne seront pas rendues verront leurs horaires scolaires enregistrés au fur et à mesure des prises de position des recteurs.

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